Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISA GAUTIER IS'ART DES SENS
isabelle Gautier

Numéro de dépôt :
4493029
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
ISA GAUTIER IS\'ART DES SENS de isabelle Gautier

Présentation de la marque ISA GAUTIER IS'ART DES SENS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par isabelle Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISA GAUTIER IS'ART DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est isabelle Gautier domicilié(e) 13 Henri Matisse - 83400 - Hyéeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ISABELLE GAUTIER domicilié(e) 13 HENRI MATIISE - 83400 - HYERES - France.

La marque ISA GAUTIER IS'ART DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA GAUTIER IS'ART DES SENS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

isabelle Gautier a également déposé les autres marques suivantes : GAUTIER IS'ART DES SENS iSAG


isabelle Gautier - 13 Henri Matisse - 83400 - Hyéeres - France


Madame ISABELLE GAUTIER - 13 HENRI MATIISE - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 20 février 2019 - Retrait partiel n°749672 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 23 juillet 2019 - Rejet partiel n°764602 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Photographies ;  affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Tentes ; bâches ; voiles (gréement).